Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGEN
SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE S.A.

Numéro de dépôt :
94550080
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque BIOGEN

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Usine de Saint Brandan Gare de Quintin, 22800 QUINTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 980 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRENA S.A. - France.

La marque BIOGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGEN est expirée depuis le 15 décembre 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCOUMINE , VERMITRUIE , ROUCOUVIT , HORSEFAR , SIREMIX , CEDLAIT , REPROGRAM


SOCIETE INDUSTRIELLE DE RECHERCHES ET DE NUTRITION ANIMALE S.A. - Usine de Saint Brandan Gare de Quintin, 22800 QUINTIN - France - SIREN 466980293


SIRENA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 12 mars 2003 - Chanement d'adresse; changement de nature juridique n°366835 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234507 - Publication au BOPI 1997-03-18

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Aliment pour animaux obtenu par biotechnologie, à savoir extraits de noyaux de levures constitués essentiellement de nucléoprotéines